Documents concernant le protocole de 2015 et les projets de la Ville de Paris

, par Bruno Bretelle

Fleurs au bord des quais de l’ancienne station de la Rue Claude Decaen
Photographie prise en direction de la porte de Charenton. Cliché : Jean-Nicolas Lehec tous droits réservés. Cliquer pour agrandir.

 1- Protocole-cadre 2015-2025

Protocole-cadre entre la Ville de Paris et le groupe SNCF concernant le devenir de la Petite Ceinture ferroviaire de Paris
Téléchargeable en PDF.

 2- Délibérations du Conseil de Paris

Présentation de la délibération 2015 DU 10


Projet de convention de transfert de gestion sur la ligne d’Auteuil (16e)
Projet de délibération 2016 DEVE 62 DU - Conseil de Paris des 29, 30 et 31 mars 2016.


Convention de superposition d’affectations concernant la Petite Ceinture
Cette convention est appliquée à la Petite Ceinture dans les 13e, 14e et 15e arrondissements en mars 2016 et dans les 12e, 20e et 19e arrondissements en juin 2017.


2016 DEVE 63 DU Exposé des motifs
Séances du Conseil de Paris des 17, 18 et 19 mai 2016.


2016 DEVE 63 DU Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenade - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération.
Séances des Conseils de Paris des 17, 18 et 19 mai 2016.


Convention de financement avec la Région Ile de France pour la mise en place de 3 chantiers participatifs sur la petite ceinture (12e, 19e et 20e)
Projet de délibération 2017 DFA 5 - DEVE - Conseil de Paris des 30, 31 janvier et 1er février 2017.

 3- Plan-programme

Plan-programme de ABCD Culture pour la Petite Ceinture
Version du 22 avril 2016. Source : Ville de Paris. Avril 2016. Voir ici également.


Présentation du plan-programme. Calendrier opérationnel 2016
Source : Ville de Paris. Avril 2016. Voir ici également.

 4- Cahiers des clauses techniques particulières pour les chantiers participatifs

Cahier des Clauses Techniques Particulières pour les chantiers participatifs du 12e et du 14e


Cahier des Clauses Techniques Particulières pour les chantiers participatifs du 19e et du 20e


Cahier des Clauses Techniques Particulières pour les chantiers participatifs 2017-2019
3 lots regroupant chacun 3 arrondissements : Nord, Est et Sud.